Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COEUR DES LANCIERS
Numéro de dépôt :
1704602
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2001
Présentation de la marque COEUR DES LANCIERS
Déposée le 4 novembre 1991 par monsieur Paul SAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DES LANCIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COEUR DES LANCIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul SAPIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240199 - Publication au BOPI 1997-07-17